Bulletin d'information n° 57 publié le 04/08/2021

Bulletin d'information n° 57 publié le 04/08/2021

Chers Adhérents, chers Amis,

Pour votre information, nous vous adressons dans cette lettre deux points importants :

  • Le compte-rendu de l’Assemblée Générale qui s’est tenue à la salle des fêtes de la Mairie le 28 juillet 2021
  • Le résultat de l’élection du bureau de l’AARC lors du Conseil d’Administration qui s’est tenu à la suite de l’Assemblée Générale

La pétition que l’AARC fait circuler parmi les habitants du Rayol-Canadel fera l’objet d’une nouvelle lettre, la lettre n°58 qui vous sera prochainement adressée.

Recevez nos meilleures et amicales salutations

Jean-Luc Tardy, Président, pour le Conseil d’Administration
 

Compte-rendu del’Assemblée Générale du 28 juillet 2021

 
    L’Assemblée générale a été convoquée par le Président pour le Mercredi 28 juillet 2021 à 17h30 à la salle des fêtes de la mairie du Rayol Canadel.
Du fait des mesures de contrôle sanitaire (présentation du Passe sanitaire) l’accès à la salle s’est trouvé ralenti, et la séance a été ouverte par lePrésident Jean-Luc Tardy à 17h50.
 
 L’ordre du jour qui a été adressé aux adhérents quelques jours auparavant, dans le respect des règles statutaires est le suivant :

  • Rapport moral de l’année 2020
  • Actions en 2021
  • Rapport financier de l’exercice 2020
  • Point sur les affaires juridiques
  • Election de 8 administrateurs au Conseil d’Administration (CA)
  • Questions diverses                                                                                                                                                  

1. Rapport Moral de l’année 2020 
 Le Président lit son rapport moral aux adhérents.
Il n’y a eu aucun commentaire de l’assistance.
Ce rapport moral est joint en annexe.
 
Il est procédé au vote : le rapport moral est adopté : sur 130 vote exprimés, il y a 61 approbations, 40 refus et 29 abstentions.
 

  1. Actions en 2021

 Le président présente les actions que le Conseil d’administration a mené depuis le début de l’année et précise les grandes lignes des actions à entreprendre jusqu’à la fin de l’année concernant le cœur de village.
Le texte de cette communication est joint en annexe.
 

  1. Rapport financier de l’exercice     2020

 Le trésorier Guy Cioffi commente le rapport financier qui avait été envoyé avec la convocation.
Il attire l’attention sur l’amélioration des comptes et de la trésorerie.
Notre volonté était de revenir à une position d’équilibre des finances en 2020 car les exercices de 2017, 2018 et 2019 étaient déficitaires.
Cet objectif a été atteint puisque le résultat d’exploitation en 2020 est de 2.180,18€.
L’autre objectif était d’atteindre un niveau d’état de la trésorerie à près de30 000 € pour 2021. Il convient de préciser qu’à la fin de 2019 l’état de la trésorerie était de 26.674€.
C’est également un objectif atteint puisque l’état de la trésorerie au 27juillet 2021 est de 30.284€.
 
Le rapport financier est soumis au vote : il est approuvé : sur 131 votants, 86 approuvent le rapport financier, 21 votent non et 24 s’abstiennent.
 
4. Point sur les affaires juridiques
   
Ce point est traité par la Vice-Présidente, Joëlle Lackmann.
 
Avant d’aborder ce sujet, elle répond à une question sur les frais juridiques posée lors de l’exposé des comptes par le Trésorier :
Face aux frais d’avocats élevés des années 2018 et 2019, pourquoi n’avons-nous eu aucun succès ?
Il est répondu qu’en affaires contentieuses, le succès n’est jamais garanti.Ces dossiers concernent les recours dirigés contre le permis de construire délivré à Aktimo et le PLU. Un des dossiers a malheureusement été rejeté enraison de la non mise à jour des statuts et , pour les autres, l’association a été condamnée à rembourser à la commune les honoraires d’avocat exposés par lacommune.
 
D’autre part il est demandé ce qu’est devenu le protocole envisagé avec la mairie pour définir un plan d’ensemble du centre village. Il est fait part du refus du maire de signer ce protocole.
 
Actuellement, l’Association n’a aucune action contentieuse en cours. Le PLU en vigueur devrait être modifié pour prendre en compte l’annulation par la Cour administrative d’appel de Marseille du classement partiel en zone constructible des secteurs de la Tessonnière et des Arômes.
 
Plusieurs intervenants, de façon générale (hors affaires juridiques) pensent que l’AARC perd son temps à parler avec le Maire et qu’il faut s’opposer à lu iavec plus de vigueur. Le président pense au contraire qu’il faut s’opposer sur un ou des projets mais qu’il n’est pas dans la vocation de l’AARC de prendre des positions politiciennes à l’encontre du conseil municipal qui a été élu d’une. manière régulière
 
La question de la voie Morel est abordée : La commune a initié auprès de la préfecture une procédure de déclaration d’utilité publique aux fins d’élargissement et de prolongation de cette voie vers l’avenue E. Chancrin. Une fois l’arrêté préfectoral édicté, la commune pourra procéder à l’expropriation des terrains concernés. II est indispensable que tant l’AARC que ses adhérents déposent des observations auprès du commissaire enquêteur.
 
Quant à l’OAP (refonte du quartier des tennis ou du cœur de village) la présentation du projet par la mairie n’est qu’une esquisse ne permettant pas actuellement une action en justice.
 
Des adhérents évoquent le lancement d’une pétition et font observer que cette action est urgente pour pouvoir toucher les « juillettistes » et estiment que l’association «  traine ». Le Président répond qu’une pétition sera bien lancée mais qu’il convient qu’elle le soit de manière cohérente et finement préparée. Joëlle Lackmann précise que l’on se devait d’attendre la tenue de cette Assemblée Générale et la composition du nouveau CA pour savoir qui écrirait et lancerait cette pétition. 
 
Il est posé la question de savoir qui a fait l’esquisse du projet de la mairie. Cela n’a jamais été révélé, mais selon les propos de M. Saint André, présent dans la salle, cette esquisse aurait été réalisée par l’architecte d’Eiffage. Il est constant qu’aucun concours d’architecture n’a été mené ni aucun appel d’offre.
Il est observé que le projet n’est pas viable économiquement en l’état : une résidence Seniors de 15 logements ne pourra jamais fonctionner à l’équilibre ; elle se transformerait probablement en résidence secondaire et le parking de 70 places dont 35 places réservées ne sera jamais rentable et ne suffira pas à combler la suppression prévue des places de stationnement autourdu Pateck et le long de l’avenue Mistral.
 

  1. Election de 8 administrateurs     au CA

 Le nombre d’administrateurs maximum est de 10 ; Le mandat de deux administrateurs MM. Guy Cioffi et Michel Duboc étant en cours de validité, il est constaté la vacancede 8 postes.
9 candidatures ont été préalablement validées par le Conseil d‘administration dès lors qu’elles avaient été présentées conformément aux dispositions de l’article 11 des statuts (soit 15 jours calendaires avant la tenue de l’AG notamment)
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets.
 
 Le résultat du vote est le suivant :

  • Jean-Michel Cornudet: 58 voix
  • Sophie Ganguet: 93 voix
  • Sébastien Givelet: 91 voix.
  • Francis Guyonnet: 98 voix.
  • Joëlle Lackmann: 98 voix.
  • Anny-Claude Lemeunier: 83 voix.
  • Yves Pique: 90 voix.
  • Josepha Sarazin: 96 voix.
  • Jean-Luc Tardy: 59 voix.

 Celui qui a le moins de voix n’est pas élu : il s’agit de Jean-Michel Cornudet. Tous les autres ainsi que les deux administrateurs en cours de mandat, Michel Duboc etGuy Cioffi, constituent le nouveau conseil d’administration. Celui-ci se réunit après la clôture de l’Assemblée pour élire le Président et le bureau.
 La séance est levée à 21H.
 
ANNEXES
 

  • Le Rapport Moral

 Chers Adhérents,chers Amis,

Comme il est d’usage, je vous présente mon rapport moral relatif à l’année 2020.

Cette année a été fertile en évènements tant pour la commune que pour l’AARC et a été marquée par les contraintes sanitaires imposées par la pandémie.

Dans ce rapport moral, je serai très factuel et m’appuierai sur les 12 lettres d’information qui vous ont été envoyées en 2020 pour vous tenir au courant des évènements et des décisions prises par le Conseil d’Administration (le CA) devotre association.

Cependant, je mentionnerai, pour terminer ce rapport la lettre d’information n°39 qui vous a été envoyée le 10 janvier 2021 pour préciser l’engagement du CA actuel qui a choisi, à l’unanimité la position suivante, conformément aux engagements antérieurs de votre association :

Nous nous opposons, en l’état, au projet de la municipalité sur l’OAP et défendrons par tous les moyens à notre disposition une solution alternative susceptible de préserver la spécificité de notre village.
Reprenons donc le cours de l’année 2020 :

1 -Le 20 février 2020, le CA vous a informé de la décision de Sébastien Giveletde démissionner de de la présidence de l’AARC, en raison de son engagement sur la liste conduite par Jérôme Leclercq lors des élections municipales du Rayol-Canadel.
Conformément aux statuts de l’association le CA m’a demandé, en ma qualité de vice-président, d’assurer l’intérim de la présidence.
 
 2-Le 18 juin 2020, vous avez été informés que l’AG se tiendrait le 3 août et que, compte tenu des difficultés d’organisation liées à la pandémie, une seule réunion au lieu de deux se tiendrait au cours de l’été.
 
3-Le 29 juin 2020, le Conseil d’Etat a rejeté le pourvoi présenté par la commune contre l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Marseille du 26 septembre 2019 annulant le PLU concernant les secteurs de la Tessonnière et desArômes. Les zones de la Tessonnière et des Arômes sont donc désormais inconstructibles.
 
4- Pendant la première période de confinement, j’ai donc assuré les affaires courantes enqualité de président par intérim. Cette situation a pris fin, lors du CA du 7 juillet 2020, dont l’objet principal était l’élection du président de l’Association et des membres du bureau.

  • C’est ainsi qu’au cours de ce CA j’ai été élu président et mis ensuite aux voix le composition du bureau : Ont été élus :
  • Joëlle Lackmann, vice-présidente,
  • Jean-Michel Cornudet, secrétaire général
  • Guy Cioffi, trésorier.

Au cours de ce même CA Jean-Yves Detaille a été élu à l’unanimité président d’honneur de l’association. 
 
5-Rappelons que le 22 juillet 2020 s’est tenu un conseil d’administration exceptionnel qui a pris la grave décision d’annuler l’assemblée générale du 3 août en raison de la situation sanitaire de notre région. Nous regrettons également d’avoir dû annuler la fête des 40 ans de l’association, prévue le 16 juillet 2020 au Domaine du Rayol, en raison de la pandémie. 
 
6- EnfinLe 3 août 2020, le CA a pris les décisions suivantes :           
  *Tenue d’une AG électronique afin d’obtenir le quitus sur le rapportfinancier de l’exercice 2019, conformément à nos statuts qui l’imposent. (À la suite de cette AG ce rapport a été approuvé.)

* Compte tenu de la difficulté d’organiser, par la voie électronique, l’élection des administrateurs, le nombre de candidats étant supérieur au nombre de postes vacants, il a été décidé de reporter ces élections lors de la prochaine AG en présentiel et, dans cette attente,   afin de permettre la continuité de fonctionnement du CA de l’AARC de coopter , ainsi que le permettent les statuts, d’une part les trois administrateurs sortants (JoëlleLackmann, Jean-Michel Cornudet et Jean-Luc Tardy) dont le mandat arrivait à échéance. Il avait été prévu de coopter également trois nouveauxadministrateurs parmi les nouveaux candidats, finalement compte tenu des réticences de deux d’entre eux, seule Anny Claude Lemeunier de Cerf a été cooptée.  

7-Le 25 août 2020, j’ai rencontré avec Michel Duboc Monsieur le Maire sur la plage du Rayol, à qui nous avons fait part de vos multiples remarques et commentaires relatifs au mauvais état des plages est et ouest. Vous avez reçu une lettre d’information à ce sujet reprenant les suggestions que nous avons faites pour améliorer le site et les améliorations indispensables que lamunicipalité devait y apporter. 

8-Nous avons été conviés à deux réunions à la mairie les 27 octobre et 24 novembre 2020 à la Mairie, pour la présentation du projet d’aménagement et de construction dans la carrière « Paulo ». Nous vous avons transmis les documents et informations que nous avions reçus. Lors de cette même réuniondu 24 novembre 2020, il a été présenté aux associations présentes les grandes lignes, sans aucun détail, du projet municipal d’aménagement du centre village,dans le périmètre de l’OAP. Consulté sur la position de l’AARC j’ai émis un avis négatif.
 
9-Nous vous avons alors informé des projets de la municipalité (lettred’information n°38) et de la préparation d’un projet d’aménagement alternatif du centre village à présenter lors d’une réunion à la Mairie prévue le 4 janvier 2021. C’est cette solution alternative qu’il nous fallait préparer.
Ce défi était ambitieux et nous partions avec deux sérieux handicaps :

  • le premier était l’inscription dans le PLU du projet de la municipalité et notre échec dans notre recours devant le TA ;
  • le second était que la négociation entre l’investisseur, qui serait Eiffage, et le propriétaire des tennis, serait bien avancée.

Mais nous avions des atouts :
Notre solution maintenait des activités sportives sur le site, et proposait des activités de détente comme un jeu de boules et une buvette ainsi qu’un espacevert incitant à la rencontre des habitants et à la convivialité. Cette solution« verte » se démarquait clairement de celle de la municipalité qui prévoyait de bétonner le centre du village.
Nous nous situions ainsi dans la droite ligne des valeurs de notre association.
 
 10- Lors de la réunion du 4 janvier 2021 à la Mairie sur le Centre village,
J’ai présenté les 11 pages de notre projet alternatif adopté par votre CA le 28 décembre 2020.
A la fin de la présentation, la municipalité a rejeté nos propositions dès lors que :

  • Cette solution alternative n’était pas conforme aux spécifications du PLU. Ce PLU a été attaqué par l’AARC et l’AARC a perdu son recours.
  • La municipalité s’en tiendra au PLU mais est ouverte à quelques aménagements pertinents demandés par les associations
  • Le compromis de vente a été signé entre Eiffage et Terre et Mer ; la vente effective est prévue en novembre 2021.

La municipalitén’ayant laissé aucun degré de liberté à l’AARC, je me suis opposé de nouveau auprojet municipal.
La lettre d’information qui vous a été envoyée le 10 janvier 2021 vous en a informés. Elle précise également  
Nous nous opposons en l’état au projet de la municipalité et défendrons par tous les moyens à notredisposition notre solution alternative susceptible de préserver la spécificité de notre village.
 
Voici, chers adhérents, un résumé exhaustif de cette année 2020 telle qu’elle aété vécue par les membres de votre CA.
 

  • Les actions en 2021

 C’est sur les bases exposées dansle rapport moral que nous avons commencé l’année 2021, en étant décidé à tout mettre en œuvre pour faire aboutir une solution alternative pour le cœur devillage et empêcher le projet municipal de se réaliser.

Je parlerai de« la solution » pour qualifier notre solution alternative verte et écologique, respectueuse de l’environnement et adaptable selon les évolutions des besoins des habitants.

Je voudrais souligner l’important travail effectué par tous les membres du CA avec unexcellent esprit d’équipe ainsi que l’apport collaboratif de tous les habitants du Rayol Canadel qui ont participé à l’élaboration de cette solution en nous prodiguant de précieux conseils. Je les en remercie en votre nom.

En 2021, nous avons cherché à faire connaitre et à faire partager cette solution le plus largement possible.

Vous retrouverez sur le site de l’association tous les détails de nos actions.

C’est ainsi que nous avons établi des contacts avec Var Matin afin de leur donner lesinformations nécessaires à leur publication :

  • Diffusion d'un article le 28 janvier, sur notre solution intitulé : “les amis du Rayol veulent réhabiliter les tennis”  
  • Nos remarques sur cet article, faites le 2 février (principalement notre désaccord concernant la décroissance de l'activité tennis exprimée par Var Matin)

 
Le 8 février, le conseil municipal, furieux de l’article de Var matin, a réagi et a adressé une lettre ouverte aux habitants du Rayol Canadel en termes peu amènes sur la base d’une critique systématique de notre solution
Nous avons répondu directement au conseil municipal, par lettre ouverte et nous nous sommes adressés à tous les habitants du Rayol Canadel après en avoir informé nos adhérents
En particulier :

  • Le 16 février (lettre d’information No 41) pour communiquer à nos adhérents notre réponse à la lettre ouverte du conseil municipal et le 2 mars pour une communication identique aux habitants du Rayol Canadel
  •  Le 23 février (lettre d’information No 42) en informant les habitants de notre commune sur notre projet

 
 L’AARC s’est rapproché d’autres associations :
En particulier

  • Le 11 mars, réunion AARC,  ARCANE et ABC pour définir un texte commun à adresser à nos adhérents respectifs concernant le choix de solution pour l’OAP centre du village, demander à la mairie de stopper le projet municipal ainsi qu’une consultation des habitants.
  • Le 22 mars, après accord des trois associations sur le texte proposé par AARC, envoi du texte commun à  nos adhérents (lettre d’information n° 45) , ARCANE et ABC faisant de même avec leurs adhérents, les trois adresses des associations étant sur le texte commun 

Suite à ces actions faites directement par l’AARC et aussi conjointement avec les associations, plus de 205 familles du Rayol Canadel ont approuvé la solution, sans compter les nombreux mails d’adhérents et d’habitants du Rayol Canadel qui nous ont remercié de leur demander leur avis et qui nous ont adressé d’excellentes suggestions pour faire progresser la solution.
 
L’AARC a adressé au Maire des lettres, pour lui demander d’arrêter son projet
 En particulier :
 

  • Le 5 avril, envoi d’une lettre ouverte au conseil municipal leur demandant de stopper leur projet municipal, de nous répondre sous 8 jours, de suspendre les projets de démolition de la villa Morel et de prévoir une réunion avec les habitants sur le choix d’un projet répondant à la majorité de ceux-ci  
  • Le 22 avril envoi d’une deuxième lettre au maire pour lui demander de le rencontrer : Le Maire est resté sourd à nos demandes 

 Le 16 juin 2021, l’AARC annonce la réunion publique du 15 juillet aux habitants du Rayol Canadel ainsi que la publication dans Var Matin de l’article intitulé « ex courts detennis : Les Amis du Rayol Canadel remontent au filet »
 
En juin et en juillet, l’AARC a organisé de nombreuses réunions avec les habitants du Rayol Canadel soit en groupes de travail soit de façon individuelle notamment avec les commerçants qui ne pouvaient pas se déplacer. Ces actions ont permis de faire progresser la solution qui vous a été présentée le 15 juillet 2021.
 
 La réunion publique du 15 juillet s’est très bien passée ; l’AARC a envoyé le CR de cette réunion à ses adhérents et aux habitants du Rayol Canadel. Var Matin a consacré un grand article à cette réunion
En conclusion de ce CR, j’ai constaté l’unanimité des présents pour soutenir la proposition de l’association et s’opposer au projet municipal.
 
Et maintenant quelle est la suite ?
…Si vous faites confiance à cette équipe soudée du Conseil d’Administration
 
Nous avons déjà commencé à réfléchir pour entreprendre les actions suivantes : 
 

  • Contraindre la municipalité à modifier le PLU, comme elle l’a fait récemment pour le projet de la carrière « Paulo ». Précisons que c’est  pour donner aux     terrains de Terre et Mer une destination sportive nécessaire à la réalisation de notre solution 
  • Mobiliser les adhérents et les habitants en organisant une pétition dont les modalités vous seront prochainement envoyées ainsi qu’un appel aux bonnes volontés qui voudront nous aider
  • Compléter et améliorer la solution par des études paysagères, des études économiques, de nouvelles propositions pour améliorer la solution et se faire aider par des personnes compétentes dans ces domaines
  • Contrer vigoureusement le projet municipal par des actions contentieuses et par des actions directes auprès des acteurs (Terre et Mer, Eiffage)
  • Sensibiliser des personnalités extérieures publiques et privées.

 

Le résultat de l’élection du bureau de l’AARC suite à l’Assemblée Générale

 
Le nouveau Conseil d’Administration composé de 10 membres s’est immédiatement réuni après la clôture de l’Assemblée Générale.
Le résultat de l’élection est le suivant :

  • Président : Jean-Luc Tardy
  • Deux Vice-Présidents :  Joëlle Lackmann et Yves Pique
  • Secrétaire Général :  Josépha Sarazin
  • Trésorier : Guy Cioffi

Les membres du Conseil d’Administration se sont immédiatement mis au travail pour lancer la pétition dans le village et sur les plages du Rayol-Canadel.
Nous vous adresserons dans une nouvelle lettre d’information, la lettre n°58, le texte de la pétition en faveur de notre projet et nous vous remercions de la signer et de la faire signer par vos proches.